Objectifs
À l'issue de la formation, les participants seront capables de :
- Cartographier ses flux import et export et localiser les points de risque douanier
- Formaliser un circuit interne de validation de l'espèce, de l'origine et de la valeur
- Rédiger les instructions écrites destinées au déclarant ou au commissionnaire agréé
- Construire les check-lists et trames documentaires propres à son activité
- Organiser l'archivage et la traçabilité des justificatifs douaniers
- Élaborer un plan d'action de mise en conformité à 90 jours
- Cartographier ses flux import et export et localiser les points de risque douanier
- Formaliser un circuit interne de validation de l'espèce, de l'origine et de la valeur
- Rédiger les instructions écrites destinées au déclarant ou au commissionnaire agréé
- Construire les check-lists et trames documentaires propres à son activité
- Organiser l'archivage et la traçabilité des justificatifs douaniers
- Élaborer un plan d'action de mise en conformité à 90 jours
Programme
JOUR 1 — Diagnostiquer (7 h) - Rappel structuré des fondamentaux : espèce, origine, valeur, Incoterms (2 h) - Atelier : cartographier ses flux par famille de produits et par origine (2 h) - Atelier : analyser les points de rupture et hiérarchiser les risques (1 h 30) - Responsabilités et portée des instructions données au prestataire (1 h 30)
JOUR 2 — Construire (7 h) - Le circuit de validation interne : matrice de responsabilités, points de contrôle (2 h) - Instruire et contrôler son prestataire : rédaction d'une instruction type (1 h 30) - Check-lists, archivage et traçabilité opposable en cas de contrôle (1 h 30) - Préparer un contrôle douanier : déroulement, droits de l'opérateur, réflexes (1 h) - Plan d'action à 90 jours, restitution et évaluation des acquis (1 h)
JOUR 2 — Construire (7 h) - Le circuit de validation interne : matrice de responsabilités, points de contrôle (2 h) - Instruire et contrôler son prestataire : rédaction d'une instruction type (1 h 30) - Check-lists, archivage et traçabilité opposable en cas de contrôle (1 h 30) - Préparer un contrôle douanier : déroulement, droits de l'opérateur, réflexes (1 h) - Plan d'action à 90 jours, restitution et évaluation des acquis (1 h)
Niveaux
Entrée : Savoirs généraux de base (DILF, Primaire)
Commentaires validation
Types validation | Attestation de formation
Public visé | Responsables import/export, douane et conformité, logistique, ADV, financiers, juristes et encadrement des entreprises à flux réguliers ou complexes
Prérequis | Avoir suivi DOU-02 ou disposer d'une pratique régulière des opérations d'import et d'export. Connaître les flux et documents de son entreprise.
Durée | 14 heures (2 jours de 7 heures)
Public visé | Responsables import/export, douane et conformité, logistique, ADV, financiers, juristes et encadrement des entreprises à flux réguliers ou complexes
Prérequis | Avoir suivi DOU-02 ou disposer d'une pratique régulière des opérations d'import et d'export. Connaître les flux et documents de son entreprise.
Durée | 14 heures (2 jours de 7 heures)