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Objectifs
A l'issue de la formation, le participant :
· Connaîtra les bases réglementaires des trois notions essentielles d’une déclaration en douane : espèce, valeur et origine ;
· Identifiera les principales rubriques du Document Administratif Unique Polynésien (DAUP) ;
· Aura la capacité de saisir les informations d’un DAUP dans l’application de dédouanement FENIX.
Programme
Axes principaux du programme: - 31 heures sur 9 jours
1. Théorie
1. Théorie
· Les missions et l'organisation de la douane en Polynésie Française
· Présentation des différentes étapes de la procédure de dédouanement
· Les obligations et la responsabilité du déclarant
· Les modalités comptables (Paiement au comptant / CE / COD)
· Présentation de l’application FENIX et du DAUP
· Le système harmonisé et le tarif des douanes
· La valeur en douane
· La fiscalité polynésienne
· L’origine
2. Pratique
· TD FENIX 1 : appropriation de l’outil
Saisies de rubriques du segment général et du segment article
· TD 2 : espèce tarifaire + intégration dans FENIX
· TD 3 : valeur/espèce tarifaire + intégration dans FENIX
· TD 4 : valeur/espèce tarifaire/origine préférentielle+ intégration dans FENIX
· TD 5 : cas pratique+ intégration dans FENIX
· TD 6 : dossier complet + intégration dans FENIX
Commentaires validation
- Non prévu